Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JA ETABLISSEMENTS MOUEIX
Madame Simone MELON, veuve de Monsieur Jean-Antoine MOUEIX, RUE DU PRIOURAT 33501 LIBOURNE.

Numéro de dépôt :
1096947
Date de dépôt :
15/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JA ETABLISSEMENTS MOUEIX

Déposée le 15 mai 1979 par madame Simone MELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JA ETABLISSEMENTS MOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Simone MELON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque JA ETABLISSEMENTS MOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JA ETABLISSEMENTS MOUEIX est expirée depuis le 15 mai 1989.

Simone MELON a également déposé les autres marques suivantes : LA GUIGNERIE , JEAN JACQUES , JEANNOT , JEAN JACQUES & Cie , ETABLISSEMENT J.-A. MOUEIX , LE CHANT DU CADET , LA PANCARTE , LA GUIGNERIE


Madame Simone MELON, veuve de Monsieur Jean-Antoine MOUEIX, RUE DU PRIOURAT 33501 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Vins.